Re: le serment
Auteur: krissa
Date: 01-09-2006 09:54
Après lecture il comprit que Monsieur le Bâtonnier lui demandait de le rencontrer ce jour même à huit heures quinze, en ses bureaux au bâtonnat.
Que faire ?
Aller à l'audience et manquer le rendez-vous avec le Bâtonnier, ou aller au rendez-vous et sacrifier cette cause qui lui tient tant à c½ur ?
Il plongea sa main dans la poche de sa veste et sortit son portable pour appeler le Secrétariat du Bâtonnier.
Après avoir constaté que le téléphone n'était pas chargé, il décida de sen rendre en personne au secrétariat pour avertir de son éventuel retard.
Après tout, cela ne lui prendrait que cinq minutes.
- Bonjour, Madame.
Personne ne répondit. Pas l'ombre d'une secrétaire, encore moins celle du Bâtonnier.
Il rebroussa chemin et cette fois-ci entra directement dans la salle d'audiences.
Deux Avocats étaient en train de plaider.
Il s'assit tranquillement à côté d'un confrère et, après un salut de la tête, lui chuchota à l'oreille :
- Tu n'as pas entendu appeler une de mes affaires ?
- Non, celle–ci est la troisième.
- Merci !
« Heureusement », se dit-il intérieurement.
Le temps de sortir ses dossiers de son sac usé et déteint, son affaire fut appelée par le Tribunal.
Comme un robot il se leva, les yeux livides, la tête vide, le c½ur battant distillant un stress crescendo qu'il essayait d'étouffer par un visage serein.
Son confrère adverse le rejoignit rapidement à la barre.
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Re: le serment
Auteur: krissa
Date: 01-09-2006 10:05
La dame qui présidait l'audience dit sur un ton calme :
- Maître Pape Sidy, vous êtes demanderesse à la difficulté, vous avez la parole.
Il plaida. Son confrère ensuite.
Le juge mit l'affaire en délibéré pour que l'ordonnance soit rendue à huitaine.
Quant il arriva au secrétariat de l'Ordre, il était neuf heures cinquante-huit. Il attendit que la secrétaire raccroche son téléphone. La bribe finale de la conversation qu'il venait d'entendre lui fit comprendre que le Bâtonnier était à son bureau.
- Bonjour, Madame.
- Bonjour, Maître.
- Je voudrais voir le Bâtonnier, j'ai un rendez-vous avec lui.
- Ah oui, il vous a longtemps attendu. Asseyez-vous ; je vais vous annoncer, mais je vous informe tout de suite qu'il est amer.
Dans son fauteuil, il avait envie de demander à la secrétaire la raison de sa convocation, mais la retenue l'en empêcha.
- Allez-y, Maître.
- Merci, Madame.
Dans le bureau du Bâtonnier.
- Bonjour, Monsieur le Bâtonnier.
- Bonjour, confrère, asseyez-vous.
- Merci, Monsieur le Bâtonnier.
- Je vois que vous êtes très ponctuel !
- Hein, c'est à dire, j'avais un référé très important à plaider ce matin.
- Plus important que le Bâtonnier ?
- Non,ce n'est pas ce que je veux dire.
- Allons, calmez-vous et racontez-moi votre référé.
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Re: le serment
Auteur: krissa
Date: 01-09-2006 10:36
- Le bailleur a commis un huissier pour exécuter une ordonnance d'expulsion contre ma cliente, qui est veuve avec trois enfants.
- Alors, tout naturellement, vous avez exposé au juge que votre cliente est une veuve avec trois enfants ?
- Oui, mais je lui ai surtout fait comprendre que ma mandante a une maison en banlieue, mais ne pouvait pas y déménager maintenant à cause des inondations.
- Et combien de mois de délai avez-vous demandé ?
- Trois mois.
- Vous êtes sûr que dans trois mois les inondations ne seront plus qu'un souvenir ?
- Non, Monsieur le Bâtonnier.
- Et pourquoi avez-vous sollicité trois mois ?
- Parce que je sûr qu'avant trois mois la Cour d'Appel que j'ai saisie infirmera l'ordonnance.
- Et pour quel motif ?
- Parce que le preneur est décédé depuis quatre mois et j'ai par-devers moi le certificat de décès.
- Vous ne pensez pas que vous touchiez là au fond de l'affaire et que le Juge risque de se déclarer incompétent ?
- Non, Monsieur le Bâtonnier,je compte établir devant la Cour que l'ordonnance dont il est fait appel n'est pas contradictoire, car le preneur était déjà décédé au jour de l'assignation, ce qui n'a pas empêché l'huissier d'écrire dans son exploit que l'acte extrajudiciaire a été servi à personne.
- Pensez-vous que le juge des référés puisse accueillir favorablement un tel moyen ?
- J'ai sommé l'huissier quia servi l'acte. Devant le certificat de décès, il a reconnu que son exploit est un faux.
- Il a osé répondre ainsi à votre sommation ?
- Non, en vérité, il a déclaré que c'est une erreur de son clerc.
- Alors ?
- Alors je lui ai fait savoir que je me voyais contraint de saisir le Procureur Général et le Conseil de l'Ordre des huissiers avec ampliation à vous, s'il n'acceptait pas de déclarer sur la nouvelle sommation que je lui ai envoyée que son acte est un faux, d'autant plus que je sais pourquoi l'acte a été ainsi établi, parce qu'en vérité, le défunt a payé bien avant sa mort vingt-huit mois de loyers d'avance par une cession de créance acceptée par le bailleur qui est rentré dans ses fonds avant même sa mort. Il a même délivré bonne et valable quittance par le même huissier.
- Je vois, vous allez dire à la Cour que le commandement de payer une somme indue, qui plus est à un défunt, ne saurait être regardé comme un acte valable.
- Exactement et pour mettre la cerise sur le gâteau, le requis, mort ou vif, a payé tous ses loyers jusqu'à aujourd'hui ainsi que pour les mois à venir.
- Je vois, c'et une affaire intéressante ; tenez-moi informé de l'arrêt de la Cour quand il tombera.
- Dois-je saisir le Conseil de l'Ordre sur le comportement de cet huissier ?
- Bien sûr. Bon, venons-en à l'objet de notre entrevue. Je vous ai appelé pour vous commettre d'office dans une affaire de meurtre qui sera évoquée sous peu devant la Cour d'Assises. Il s'agit d'une affaire extrêmement difficile.
- Mais alors pourquoi moi ?
- Parce que l'affaire que vous venez de me relater me conforte dans mon choix. Je pense effectivement que vous pouvez utilement vous occuper de cette affaire.
Auteur: krissa
Date: 01-09-2006 09:54
Après lecture il comprit que Monsieur le Bâtonnier lui demandait de le rencontrer ce jour même à huit heures quinze, en ses bureaux au bâtonnat.
Que faire ?
Aller à l'audience et manquer le rendez-vous avec le Bâtonnier, ou aller au rendez-vous et sacrifier cette cause qui lui tient tant à c½ur ?
Il plongea sa main dans la poche de sa veste et sortit son portable pour appeler le Secrétariat du Bâtonnier.
Après avoir constaté que le téléphone n'était pas chargé, il décida de sen rendre en personne au secrétariat pour avertir de son éventuel retard.
Après tout, cela ne lui prendrait que cinq minutes.
- Bonjour, Madame.
Personne ne répondit. Pas l'ombre d'une secrétaire, encore moins celle du Bâtonnier.
Il rebroussa chemin et cette fois-ci entra directement dans la salle d'audiences.
Deux Avocats étaient en train de plaider.
Il s'assit tranquillement à côté d'un confrère et, après un salut de la tête, lui chuchota à l'oreille :
- Tu n'as pas entendu appeler une de mes affaires ?
- Non, celle–ci est la troisième.
- Merci !
« Heureusement », se dit-il intérieurement.
Le temps de sortir ses dossiers de son sac usé et déteint, son affaire fut appelée par le Tribunal.
Comme un robot il se leva, les yeux livides, la tête vide, le c½ur battant distillant un stress crescendo qu'il essayait d'étouffer par un visage serein.
Son confrère adverse le rejoignit rapidement à la barre.
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Re: le serment
Auteur: krissa
Date: 01-09-2006 10:05
La dame qui présidait l'audience dit sur un ton calme :
- Maître Pape Sidy, vous êtes demanderesse à la difficulté, vous avez la parole.
Il plaida. Son confrère ensuite.
Le juge mit l'affaire en délibéré pour que l'ordonnance soit rendue à huitaine.
Quant il arriva au secrétariat de l'Ordre, il était neuf heures cinquante-huit. Il attendit que la secrétaire raccroche son téléphone. La bribe finale de la conversation qu'il venait d'entendre lui fit comprendre que le Bâtonnier était à son bureau.
- Bonjour, Madame.
- Bonjour, Maître.
- Je voudrais voir le Bâtonnier, j'ai un rendez-vous avec lui.
- Ah oui, il vous a longtemps attendu. Asseyez-vous ; je vais vous annoncer, mais je vous informe tout de suite qu'il est amer.
Dans son fauteuil, il avait envie de demander à la secrétaire la raison de sa convocation, mais la retenue l'en empêcha.
- Allez-y, Maître.
- Merci, Madame.
Dans le bureau du Bâtonnier.
- Bonjour, Monsieur le Bâtonnier.
- Bonjour, confrère, asseyez-vous.
- Merci, Monsieur le Bâtonnier.
- Je vois que vous êtes très ponctuel !
- Hein, c'est à dire, j'avais un référé très important à plaider ce matin.
- Plus important que le Bâtonnier ?
- Non,ce n'est pas ce que je veux dire.
- Allons, calmez-vous et racontez-moi votre référé.
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Re: le serment
Auteur: krissa
Date: 01-09-2006 10:36
- Le bailleur a commis un huissier pour exécuter une ordonnance d'expulsion contre ma cliente, qui est veuve avec trois enfants.
- Alors, tout naturellement, vous avez exposé au juge que votre cliente est une veuve avec trois enfants ?
- Oui, mais je lui ai surtout fait comprendre que ma mandante a une maison en banlieue, mais ne pouvait pas y déménager maintenant à cause des inondations.
- Et combien de mois de délai avez-vous demandé ?
- Trois mois.
- Vous êtes sûr que dans trois mois les inondations ne seront plus qu'un souvenir ?
- Non, Monsieur le Bâtonnier.
- Et pourquoi avez-vous sollicité trois mois ?
- Parce que je sûr qu'avant trois mois la Cour d'Appel que j'ai saisie infirmera l'ordonnance.
- Et pour quel motif ?
- Parce que le preneur est décédé depuis quatre mois et j'ai par-devers moi le certificat de décès.
- Vous ne pensez pas que vous touchiez là au fond de l'affaire et que le Juge risque de se déclarer incompétent ?
- Non, Monsieur le Bâtonnier,je compte établir devant la Cour que l'ordonnance dont il est fait appel n'est pas contradictoire, car le preneur était déjà décédé au jour de l'assignation, ce qui n'a pas empêché l'huissier d'écrire dans son exploit que l'acte extrajudiciaire a été servi à personne.
- Pensez-vous que le juge des référés puisse accueillir favorablement un tel moyen ?
- J'ai sommé l'huissier quia servi l'acte. Devant le certificat de décès, il a reconnu que son exploit est un faux.
- Il a osé répondre ainsi à votre sommation ?
- Non, en vérité, il a déclaré que c'est une erreur de son clerc.
- Alors ?
- Alors je lui ai fait savoir que je me voyais contraint de saisir le Procureur Général et le Conseil de l'Ordre des huissiers avec ampliation à vous, s'il n'acceptait pas de déclarer sur la nouvelle sommation que je lui ai envoyée que son acte est un faux, d'autant plus que je sais pourquoi l'acte a été ainsi établi, parce qu'en vérité, le défunt a payé bien avant sa mort vingt-huit mois de loyers d'avance par une cession de créance acceptée par le bailleur qui est rentré dans ses fonds avant même sa mort. Il a même délivré bonne et valable quittance par le même huissier.
- Je vois, vous allez dire à la Cour que le commandement de payer une somme indue, qui plus est à un défunt, ne saurait être regardé comme un acte valable.
- Exactement et pour mettre la cerise sur le gâteau, le requis, mort ou vif, a payé tous ses loyers jusqu'à aujourd'hui ainsi que pour les mois à venir.
- Je vois, c'et une affaire intéressante ; tenez-moi informé de l'arrêt de la Cour quand il tombera.
- Dois-je saisir le Conseil de l'Ordre sur le comportement de cet huissier ?
- Bien sûr. Bon, venons-en à l'objet de notre entrevue. Je vous ai appelé pour vous commettre d'office dans une affaire de meurtre qui sera évoquée sous peu devant la Cour d'Assises. Il s'agit d'une affaire extrêmement difficile.
- Mais alors pourquoi moi ?
- Parce que l'affaire que vous venez de me relater me conforte dans mon choix. Je pense effectivement que vous pouvez utilement vous occuper de cette affaire.
